Bonjour ! voici un avis de motion qui sera déposé par l'exécutif au prochain congrès. Vous le trouverez bientôt sur le site ( il reste quelques fautes d'ortographe ... ). Le code des règles de procédure serait annexé aux statuts et règlements !

Si vous voyez des modifications à ammener, vous avez jusqu'à demain pour le faire .... Somme toutes, c'est fortement inspiré du code CSN, avec quelques adaptations à notre réalité légèrement différente.