Salut à vous gens du Congrès de l'ASSÉ,

Voici un petit aide-mémoire concernant les délais relatifs au dépôt des documents pour le Congrès de l'ASSÉ des 22 et 23 janvier 2014 :

22 janvier 2014 : Date limite du dépôt des avis de motions visant une modification des Statuts et règlements (S&R) de l'ASSÉ.  Précision : Un avis de motion de ce genre (modification des S&R) qui ne respecte pas le délais du dépôt ne pourra pas être traité lors du Congrès des 22 et 23 janvier  (voir Chapitre 12 des S&R).  Le Congrès n'a pas le pouvoir de lever les S&R de l'ASSÉ séance tenante.

8 Février 2014 : Date limite du dépôt des propositions de votre association étudiante.  Ceci inclus les demandes au fond d'entraide et les avis de motion visant à reconsidérer une proposition adoptée lors d'un Congrès antérieur.  Présision : Une proposition de votre association étudiante qui ne respecte pas le délais du dépôt pourra être traitée lors du Congrès des 22 et 23 janvier, cependant elle sera sujette à une mise en dépôt au tiers des votes.

Proposition déposée et/ou mise en dépôt lors d'un Congrès antérieur :  Si votre association étudiante souhaite reprendre une proposition déposé au cahier d'un Congrès antérieur, ou mise en dépôt au procès-verbal, les mêmes délais s'appliquent.  C'est à dire que vous devez signifier votre intention de reprendre la proposition afin qu'elle soit intégré au cahier du Congrès au moins 2 semaines avant l'ouverture du Congrès.


Si vous avez des questions, besoin de plus de clarté, concernant les délais n'hésitez pas à contacter la permanence de l'ASSÉ : 514-390-0110 (bureau)  ou par courriel  webmestre@asse-solidarite.qc.ca


Bonne préparation!


Marianita H.
Permanente syndicale pour l'ASSÉ