---------- Message transféré ----------
De : Simon-Pierre Chevarie-Cossette <spccossette(a)gmail.com>
Date : 30 septembre 2012 16:48
Objet : dépôt d'avis de motion
À : Blandine Parchemal <blandach(a)gmail.com>
L'ADÉPUM dépose l'avis de motion suivant :
*Considérant que les congrès peuvent interférer avec des obligations de
délégué-e-s et que ceux et celles-ci peuvent être parfois appelé-e-s à
quitter un congrès pour être remplacé-e-s pendant une journée;*
Que l'article 9 2., au chapitre 3 du cahier des Statuts et règlements, soit
modifié de la manière suivante :
*Remplacer* << Une délégation peut faire une rotation (à concurrence de deux
personnes) entre deux jours de Congrès, pourvu qu'elle respecte les autres
modalités et qu'elle en informe le praesidium >>
* *
*par : *<< Une délégation peut faire une rotation (à concurrence de trois
personnes) pendant n'importe quelle pause d'un Congrès, pourvu qu'elle
respecte les autres modalités et qu'elle en informe le praesidium. >>
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