Re: [asse-support] Congres Aide-mémoire délais dépôt propositions

Salut à vous gens du Congrès de l'ASSÉ, Voici un petit aide-mémoire concernant les délais relatifs au dépôt des documents pour le Congrès de l'ASSÉ des 22 et 23 janvier 2014 : *22 janvier 2014 :* Date limite du dépôt des avis de motions visant une* modification des Statuts et règlements (S&R) de l'ASSÉ*. * Précision : Un avis de motion de ce genre (modification des S&R) qui ne respecte pas le délais du dépôt ne pourra pas être traité lors du Congrès des 22 et 23 janvier (voir Chapitre 12 des S&R). Le Congrès n'a pas le pouvoir de lever les S&R de l'ASSÉ séance tenante.* *8 Février 2014 :* Date limite du dépôt des *propositions de votre association étudiante*. Ceci inclus les demandes au fond d'entraide et les avis de motion visant à reconsidérer une proposition adoptée lors d'un Congrès antérieur. *Présision : Une proposition de votre association étudiante qui ne respecte pas le délais du dépôt pourra être traitée lors du Congrès des 22 et 23 janvier, cependant elle sera sujette à une mise en dépôt au tiers des votes**.* *Proposition déposée et/ou mise en dépôt lors d'un Congrès antérieur :* Si votre association étudiante souhaite reprendre une proposition déposé au cahier d'un Congrès antérieur, ou mise en dépôt au procès-verbal, les mêmes délais s'appliquent. C'est à dire que vous devez signifier votre intention de reprendre la proposition afin qu'elle soit intégré au cahier du Congrès au moins 2 semaines avant l'ouverture du Congrès. Si vous avez des questions, besoin de plus de clarté, concernant les délais n'hésitez pas à contacter la permanence de l'ASSÉ : 514-390-0110(bureau) ou par courriel webmestre(a)asse-solidarite.qc.ca Bonne préparation! Marianita H. Permanente syndicale pour l'ASSÉ __________________________________________Liste asse-support. Liste de discution de l'Association pour une Solidarité Syndicale Étudiante (ASSÉ) support(a)listes.asse-solidarite.qc.ca