[asse-support] Taxes municipales et taxes scolaires à Montréal

Bonjour, Comme quelques personnes sur cette liste le savent, je suis employé à l’Association du cégep de Bois-de-Boulogne. C’est à ce titre que je communique avec vous aujourd’hui. Au mois de juillet passé l’AGEBdeB à reçu une lettre de la ville nous informant que nous allions être inscrits au rôle d’évaluation foncière de la Ville et que, pour faire une histoire bureaucratiquement plus courte, l’Association allait devoir payer des taxes municipales et scolaires à raison de plus de 7000 $ par an désormais. Évidemment, nous allons contester cette décision de la ville puisque nous croyons pouvoir nous qualifier comme organisme bénéficiant d’une exemption de taxes. Nous savons que le SECMV a obtenu un avis similaire, ainsi que le syndicat des profs de notre cégep. Nous savons que tous ces groupes contestent l’inscription au rôle d’évaluation, mais nous ne savons pas si d’autres associations ont obtenu des avis similaires. Ce message s’adresse donc aux personnes qui siègent sur l’exec ou qui s’occupent des affaires administratives de leur association, association qui se trouve dans la ville de Montréal. Nous souhaitons savoir si vous avez reçu de tels avis et ce que vous comptez faire. Pour notre part, une avocate se chargera de notre défense, nous croyons qu’il serait intéressant de partager des informations et peut-être des frais légaux pour alléger les factures en groupe. Si vous êtes au courant de quoi que ce soit à ce sujet concernant votre association, faites-nous signe. De notre part, nous vous informerons des suites de notre contestation puisqu’il peut s’agir d’un sérieux recul pour l’ensemble des associations au Québec. Vous comprendrez que ça représente des sous pour la municipalité, les cégeps et universités étant généralement des lieux ayant une forte valeur foncière (pensons notamment aux universités et aux cégeps du centre de la ville ou dans des quartiers enclins à la gentrification) Merci, de votre support. -- -- Rémi Daigle