Salut à vous gens du Congrès de l'ASSÉ,
Voici un petit aide-mémoire concernant les délais relatifs au dépôt des
documents pour le Congrès de l'ASSÉ des 22 et 23 janvier 2014 :
*22 janvier 2014 :* Date limite du dépôt des avis de motions visant
une*modification des Statuts et règlements (S&R) de l'ASSÉ*. /Précision
: Un avis de motion de ce genre (modification des S&R) qui ne respecte
pas le délais du dépôt ne pourra pas être traité lors du Congrès des 22
et 23 janvier (voir Chapitre 12 des S&R). Le Congrès n'a pas le pouvoir
de lever les S&R de l'ASSÉ séance tenante./
*8 Février 2014 :* Date limite du dépôt des *propositions de votre
association étudiante*. Ceci inclus les demandes au fond d'entraide et
les avis de motion visant à reconsidérer une proposition adoptée lors
d'un Congrès antérieur. /Présision : Une proposition de votre
association étudiante qui ne respecte pas le délais du dépôt pourra être
traitée lors du Congrès des 22 et 23 janvier, cependant elle sera
sujette à une mise en dépôt au tiers des votes//.//
/*Proposition déposée et/ou mise en dépôt lors d'un Congrès antérieur
:* Si votre association étudiante souhaite reprendre une proposition
déposé au cahier d'un Congrès antérieur, ou mise en dépôt au
procès-verbal, les mêmes délais s'appliquent. C'est à dire que vous
devez signifier votre intention de reprendre la proposition afin qu'elle
soit intégré au cahier du Congrès au moins 2 semaines avant l'ouverture
du Congrès.
Si vous avez des questions, besoin de plus de clarté, concernant les
délais n'hésitez pas à contacter la permanence de l'ASSÉ : 514-390-0110
(bureau) ou par courriel webmestre(a)asse-solidarite.qc.ca
Bonne préparation!
Marianita H.
Permanente syndicale pour l'ASSÉ
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