Bonjour, voici 3 avis de motion en vue du prochain congrès:
Avis de motion 1 :
Ajouter l'article suivant au chapitre 3 et décaler les points en
conséquences :
«Article 44
Pouvoirs d’un comité ad hoc en instance
Les délégué-e-s d’un comité ad hoc ont droit de parole en congrès, et droit
de parole et de proposition en Conseil central, à moins qu’il en ait été
decidé autrement lors de sa création.»
Avis de motion 2 :
Remplacer l'article 24 des Statuts et règlements «Le quorum du Conseil
central est de 50% + 1 des campus contenant des associations membres.» par «Le
quorum est de 50% +1 des campus où au moins une association membre active
est présente. Une association membre est considérée comme inactive si elle
n’a pas été présente à trois Conseil central d’affilée. Elle redevient
active dès qu’elle se présente à un Conseil central.»
Avis de motion 3 :
Remplacer dans l'ensemble des statuts et règlements et du code de
procédures, «Conseil de coordination» par «Conseil central».
--
Delphine Labrecque-Synnott
438-885-0249
Afficher les réponses par date