À rajouter au cahier de congrès (propositions de la délégation du
Vieux-Montréal).
Article 15: Comités et Conseils de l'ASSÉ
Les Comités et Conseils de l'ASSÉ, ainsi que ses élu-e-s, sont aussi ceux
et celle de CLASSE
Avis de motion:De remplacer l’article 15 par: Les comités et conseils de
l’ASSÉ, ainsi que les élu-e-s, ne sont pas ceux et celle de CLASSE. Un
exécutif indépendant de l’exec de l’ASSÉ est élu pour l’existence de la
CLASSE.
ARTICLE 16 : Élections
Durant la durée de la CLASSE, il est possible de se faire élire sur un
Comité ou un Conseil en ayant l'appui d'une association membre de la CLASSE
et d'être élu-e durant un Congrès de la CLASSE. Toute personne élue dans un
Congrès de la CLASSE reste en poste sur le Comité ou le Conseil où elle
siège jusqu'à la dissolution de la CLASSE. La procédure d'élection de
l'ASSÉ s'applique. Les membres de la CLASSE sont éligibles sur le Conseil
exécutif pour la durée de la CLASSE.
Les personnes souhaitant se présenter sur un Comité de l'ASSÉ doivent être
élues en Congrès durant le
point «ASSÉ».
Avis de motion: De biffer: «Toute personne élue dans un Congrès de la
CLASSE reste en poste sur le Comité ou le Conseil où elle siège
jusqu'à la dissolution de la CLASSE»
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-Neven Kukaric
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